Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAILLARD DIFFUSION
LES GRAINES CAILLARD (SA)

Numéro de dépôt :
1686642
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2001
CAILLARD DIFFUSION de LES GRAINES CAILLARD

Présentation de la marque CAILLARD DIFFUSION

Déposée le 9 août 1991 par la Société Anonyme (SA) LES GRAINES CAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAILLARD DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRAINES CAILLARD domicilié(e) ROUTE DE POUILLE, 49135 LES PONTS DE CE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVANT-SEINE - France.

La marque CAILLARD DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAILLARD DIFFUSION est expirée depuis le 9 août 2001.

LES GRAINES CAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : PRISCA , CULTURE CLUB , CULTURE CHIC , GRAINES CAILLARD C , CRISTEL , QUALITE PRISCA LE PLUS QUALITE


LES GRAINES CAILLARD (SA) - ROUTE DE POUILLE, 49135 LES PONTS DE CE CEDEX - France


AVANT-SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture, engrais pour les terres, produits agricoles, horticoles, graines, semences, plantes et fleurs naturelles, jeunes plants, plantes en pot, fleurs coupées

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.